Mentions légales
Le présent site internet est géré par la SSORL sous orl-hno.ch
Responsabilité quant au contenu du site internet
Les indications présentées sur ce site ne sont pas contraignantes et ne sont mises à disposition qu’à des fins purement informatives. Malgré une rédaction minutieuse des informations publiées sur ces pages, SGORL ne peut en garantir l'exactitude, la qualité, la mise à jour ni l'exhaustivité. Les actions en responsabilité contre SGORL, qui se réfèrent à la nature matérielle ou immatérielle des dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations ou l'utilisation d'informations erronées et incomplètes, sont fondamentalement exclues, pour autant qu’il n’y ait de la part de SGORL aucune négligence intentionnelle ou grave. Toutes les offres sont non contraignantes. SGORL se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties ou la totalité de l'offre, ou d’en suspendre la publication temporairement ou définitivement, sans aucun préavis.
Responsabilité quant aux références et aux liens
SGORL vérifie l’absence de contenu illicite au moment de publier les liens ou références figurant dans son site. Toutefois, comme SGORL n'a aucune influence sur l’évolution de la conception des sites vers lesquels pointent les liens de son propre site web, l’entreprise ne peut assumer aucune responsabilité quant au contenu de ces sites. Si SGORL devait avoir connaissance d’un contenu illégal sur les pages liées / référencées, ces liens seraient supprimés du site de l’entreprise. Le même principe s’applique pour les commentaires de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de diffusion ouverts par SGORL.
Droit d’auteur et droit des marques
Dans toutes ses publications, SGORL s'efforce de respecter les droits d'auteur des éléments graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes exploités, d’utiliser ses propres éléments graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des éléments graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes du domaine public. Toutes les marques et marques déposées citées dans l'offre Internet ou éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions applicables du droit des marques et aux droits de possession de leurs propriétaires officiels respectifs. Une marque citée sans autre précision ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par les droits de tiers.
Le copyright des objets publiés et créés par SGORL reste la propriété exclusive de SGORL. Toute reproduction ou utilisation des graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement explicite de SGORL.
Protection des données
Si l’offre internet comprend la possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresse e-mail, nom, adresse), ces données ne peuvent être divulguées qu’avec l’accord explicite de l’utilisateur.
Validité juridique de cette exclusion de responsabilité
Si des parties ou des formulations isolées des présentes mentions légales devaient être entachées de nullité, les autres parties resteraient valables ; dans la mesure du possible, la partie entachée de nullité sera interprétée par les parties contractantes de façon à rester le plus proche possible de l’objectif initial de la formulation entachée de nullité.
