Commission de qualité

PD Dr Abel-Jan Tasman
médecin chef
Clinique ORL
Hôpital cantonal de Saint-Gall
Rorschacher Strasse 95
9007 Saint-Gall

Président de la commission qualité: PD Dr Abel-Jan Tasman

La qualité des soins médicaux est le credo de tout médecin et bénéficie aussi bien aux patients qu’à la société. Forte de ce constat, l’Académie suisse pour la qualité en médecine (ASQM) et plusieurs organisations médicales ont décidé de rédiger une charte en faveur de la qualité. Avec cette charte, le corps médical confirme sa volonté de renforcer la collaboration et la coordination dans le domaine de la qualité en Suisse. 

La charte repose sur trois piliers:

• La transparence – Rendre visibles les activités des médecins pour promouvoir la qualité en médecine et la qualité des prestations médicales.
• Le caractère obligatoire – Les organisations médicales signataires développent une stratégie en faveur de la qualité et font régulièrement le point dans un rapport qualité.
• La durabilité – La stratégie en faveur de la qualité s’inscrit dans le long terme et garantit le développement de la qualité. Les démarches qualité font partie intégrante de la formation prégraduée, postgraduée et continue des médecins et respectent les dispositions légales notamment en matière de protection des données.

A la Chambre médicale du 27 octobre, la SSORL a co-signé la charte de qualité à Berne.

La stratégie qualité de la SSORL se trouve ici.

Règlement de la commission qualité

Le contexte de ce projet pilote est la modification de l'article 58a de la LAMal, qui a été acceptée par le Parlement et qui entrera définitivement en vigueur en avril 2021. Cet article oblige tous les médecins qui facturent via la LAMal à mettre en œuvre des mesures  de qualité à partir de 2022 au plus tard et à les rendre publiques de manière transparente.

Afin d'adopter une approche proactive et d'exercer une influence active, l'Académie suisse pour la qualité en médecine de la FMH (SAQM), santésuisse et curafutura, dans le cadre du groupe de travail qualité FMH/assureurs (AGQ FMH/assureurs), ont lancé ce projet pilote auquel la SSORL et d'autres associations professionnelles participons également. Nous avons défini cinq mesures de qualité simples suivantes pour notre société, avec l'approbation des assureurs, qui sont réalisables sans grand effort.

• Description mesures de qualité de la SSORL

La SSORL demande donc à tous les membres travaillant dans le secteur ambulatoire, qui sont contactés de la FMH, d'indiquer sur www.myfmh.ch, au cours de la période allant du 17.08 au 27.09.2020, s'ils participent activement à l'enregistrement des mesures de qualité et quelles mesures ils ont déjà mises en œuvre dans le secteur ambulatoire, maintenant ou à l'avenir. Suite à l’enregistrement et la réponse, la participation active ou non participation à ces mesures de qualité figurera  publiquement à partir de l'automne sur www.doctorfmh.ch.  Les mesures de qualité seront contrôlées de manière ponctuelle.

Ce projet pilote est très important pour nous. Il nous fournit de précieuses informations préliminaires pour les contrats de qualité qui seront conclus définitivement d'ici fin 2021 entre les associations de prestataires de services et les 'assureurs, comme demandé par la modification de la loi LAMal votée par le Parlement. Elle nous donne ainsi la possibilité de tester à l'avance la faisabilité de ces mesures de qualité actuelles et de les adapter en conséquence. Si nous n'établissons pas nous-mêmes nos propres mesures de qualité, celles-ci seront prescrites par le gouvernement fédéral à l'avenir.

Merci pour votre coopération dans le cadre du projet pilote.

Pour télécharger:

Informations détaillées mesures de qualité SSORL
Dépliant " Fiches d'information sur les opérations fréquentes en ORL"
Dépliant "Version patient Top 5 de la liste des ORL"

La Société Suisse d’Oto-Rhino-Laryngologie et de Chirurgie cervico-faciale (SSORL) , qui
s’engage déjà depuis longtemps pour des soins médicaux de grande qualité, souhaite poursuivre cet
engagement en publiant la Liste «Top 5»  élaborée l’année dernière et en lui conférant une visibilité
extérieure. A une époque où les ressources financières se raréfient et où les coûts augmentent, et en
dépit de l’apparition continuelle de nouveaux examens instrumentaux, il convient toujours davantage
de faire un usage raisonnable et responsable des moyens disponibles lorsque leur bénéfice est avéré
et de renoncer à y recourir lorsque cela est possible sans détérioration de la qualité. Il y a des années
déjà que nos collègues ORL américains de la «American Academy of Otolaryngology - Head and
Neck Surgery Foundation » et nos collègues ORL canadiens de la «Canadian Society of
Otolaryngology - Head & Neck Surgery » ont établi des listes «choosing wisely ». Ces listes ont fait
l’objet de discussions au sein du comité de la SSORL et nous ont à présent amenés à élaborer notre
propre liste. La liste Top 5 désormais publiée par la SSORL a pour objectif de contribuer à éviter les
traitements et examens inutiles et ainsi de réduire les coûts, sans amoindrir la qualité de la prise en
charge. La recommandation présentée au Point 4 concernant l’évaluation du vertige aigu a été
élaborée en collaboration avec le comité de la Société Suisse de Neurologie (SSN) et a été
officiellement approuvée et soutenue sous sa forme actuelle par la présidence de la SSN. La SSORL
estime qu’il s’agit là d’un aspect important, dans la mesure où, en situation aiguë, les patients
souffrant de vertiges sont souvent examinés au service des urgences par des spécialistes des deux
disciplines, à savoir des oto-rhino-laryngologistes et des neurologues, et qu’une approche
conjointement approuvée par les deux sociétés de discipline peut donc être publiée, ce qui profite aux
patients touchés.

Top 5 Liste de la SSORL, Article BMS
Brochure Top 5 Liste de la SSORL